Ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique

Fichiers archives

Description des standards

Description des standards
Libelle v 0.1
FR ENG
Description des standards

 

 

 

 

Schémas XML et tables des codes

Tableau des messages

Libellé Descriptif v0.1
MessagesIdentifiants Tableau récapitulatif de l'ensemble des messages Télécharger MessageIdentifiants PDF
archive Modélisation des objets d'archives (archive, document, mot-clef,...)
archivedelivery Messages pour la communication d'archives
archivedestruction Messages pour l'élimination d'archives
archivemodification Messages pour la modification d'archives
archiverestitution Messages pour la restitution d'archives
archivetransfer Messages pour le transfert d'archives
archivetransferrequest Messages pour la demande de transfert d'archives
hashcode Modélisation pour les empreintes numériques
organization Modélisation des objets d'organisation (organisation, contact, adresse)
signature Modélisation pour la signature électronique
CoreComponentTypesSchemaModule [Copie locale de composants communs de la norme UN/CEFACT]
Xades [Copie locale du schéma xades pour la signature électronique]
xmldsig-core-schema [Copie locale du schéma xmldsig pour la signature électronique]

 

Tableau des codes
Libellé Descriptif v0.1
accessrestriction Table des code pour la restriction d'accès (source:loi archive)  
appraisal Table des codes pour le sort final  
character Tables des codes caractères (source: RFC 1345)  
descriptionaudience Table des codes pour le degrés de confidentialité  
descriptionlevel Table des codes pour le niveau de description (source: EAD)  
documenttype Table des types de document (source: OAIS)  
filetype Table des formats de fichier (source: PRONOM)  
keywordtype Table des types de mots-clef  
language Table des code de langues (source: ISO-639)  
mime Table des types mime (source: IANA)  
reply Table des codes réponse